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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA TERRES DU SUD
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GRAINS DU SUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINS DU SUD
SCA TERRES DU SUD, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4224434
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/11/2025
GRAINS DU SUD de SCA TERRES DU SUD

Présentation de la marque GRAINS DU SUD

Déposée le 6 novembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAINS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA TERRES DU SUD domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA TERRES DU SUD, Mme DEVALLE Solène domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque GRAINS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32 33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS DU SUD arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

SCA TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : ALCOR COLLECTE , SUD OUEST VOLAILLES , SOJA PRESS , TERRES DU SUD , OPTI PRUNE , VISION VIGNE , OPTI POMME , TERRES DU SUD , ALCOR LOGISTIQUE , ALCOR ADMINISTRATION COMMERCIALE


SCA TERRES DU SUD, Société coopérative agricole - Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 381561844


SCA TERRES DU SUD, Mme DEVALLE Solène - Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).