Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCOR COLLECTE
SCA TERRES DU SUD, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3983660
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2023
ALCOR COLLECTE de SCA TERRES DU SUD

Présentation de la marque ALCOR COLLECTE

Déposée le 15 février 2013 par la société SCA TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALCOR COLLECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la société SCA TERRES DU SUD domicilié(e) 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA TERRES DU SUD, Mme DEVALLE Solène domicilié(e) 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque ALCOR COLLECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983660.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCOR COLLECTE est expirée depuis le 15 février 2023.

SCA TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : GRAINS DU SUD , SUD OUEST VOLAILLES , SOJA PRESS , TERRES DU SUD , OPTI PRUNE , VISION VIGNE , OPTI POMME , TERRES DU SUD , ALCOR LOGISTIQUE , ALCOR ADMINISTRATION COMMERCIALE


SCA TERRES DU SUD, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 381561844


SCA TERRES DU SUD, Mme DEVALLE Solène - 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.