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Marques déposées par la société SCA SYLLA VIGNOBLES EN PAYS D'APT
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CAPRICE D'ALLYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPRICE D'ALLYS
SCA SYLLA VIGNOBLES EN PAYS D'APT, SCA

Numéro de dépôt :
4203155
Date de dépôt :
12/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2025
CAPRICE D\'ALLYS de SCA SYLLA VIGNOBLES EN PAYS D\'APT

Présentation de la marque CAPRICE D'ALLYS

Déposée par voie électronique le 12 août 2015 par la société SCA SYLLA VIGNOBLES EN PAYS D'APT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPRICE D'ALLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la société SCA SYLLA VIGNOBLES EN PAYS D'APT domicilié(e) AVENUE DU VIADUC, BP 141 - 84405 - APT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 180 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA SYLLA VIGNOBLES EN PAYS D'APT domicilié(e) AVENUE DU VIADUC, BP 141 - 84405 - APT CEDEX - France.

La marque CAPRICE D'ALLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE D'ALLYS arrivera à expiration en date du 12 août 2025.

SCA SYLLA VIGNOBLES EN PAYS D'APT a également déposé les autres marques suivantes : BUGADIERE , CONTADOUR , LASKAR


SCA SYLLA VIGNOBLES EN PAYS D'APT, SCA - AVENUE DU VIADUC, BP 141 - 84405 - APT CEDEX - France - SIREN 783180250


SCA SYLLA VIGNOBLES EN PAYS D'APT - AVENUE DU VIADUC, BP 141 - 84405 - APT CEDEX - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Vins.