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Marques déposées par SCA SUD AMANDES
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AMAND'ISE PIMENT D'ESPELETTE, TOMATE EPICE, THYM, H.de Provence, GRILLEES SALEES, ECLATS FRUITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMAND'ISE PIMENT D'ESPELETTE, TOMATE EPICE, THYM, H.de Provence, GRILLEES SALEES, ECLATS FRUITS
SCA SUD AMANDES, SCA

Numéro de dépôt :
3656630
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2019
AMAND\'ISE PIMENT D\'ESPELETTE, TOMATE EPICE, THYM, H.de Provence, GRILLEES SALEES, ECLATS FRUITS de SCA SUD AMANDES

Présentation de la marque AMAND'ISE PIMENT D'ESPELETTE, TOMATE EPICE, THYM, H.de Provence, GRILLEES SALEES, ECLATS FRUITS

Déposée par voie électronique le 11 juin 2009 par SCA SUD AMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMAND'ISE PIMENT D'ESPELETTE, TOMATE EPICE, THYM, H.de Provence, GRILLEES SALEES, ECLATS FRUITS »

Le déposant est SCA SUD AMANDES, SCA domicilié(e) 553 CHEMIN DE LA COURBADE - 30128 - GARONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA SUD AMANDES domicilié(e) 553 CHEMIN DE LA COURBADE - 30128 - GARONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMAND'ISE PIMENT D'ESPELETTE, TOMATE EPICE, THYM, H.de Provence, GRILLEES SALEES, ECLATS FRUITS est expirée depuis le 11 juin 2019.


SCA SUD AMANDES, SCA - 553 CHEMIN DE LA COURBADE - 30128 - GARONS - France


SCA SUD AMANDES - 553 CHEMIN DE LA COURBADE - 30128 - GARONS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.