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Marques déposées par la société SCA Ste ANNE
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DOMAINE LES TERRES ROUGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE LES TERRES ROUGES
SCA Ste ANNE, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3400102
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2025
DOMAINE LES TERRES ROUGES de SCA Ste ANNE

Présentation de la marque DOMAINE LES TERRES ROUGES

Déposée le 16 décembre 2005 par la société SCA Ste ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES TERRES ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-05 du 3 février 2006.

Le déposant est la société SCA Ste ANNE domicilié(e) Domaine Ste ANNE - 20270 - TALLONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 702 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. STE ANNE domicilié(e) Domaine Ste Anne - 20270 - TALLONE - France.

La marque DOMAINE LES TERRES ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES TERRES ROUGES arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.


SCA Ste ANNE, Société Civile Agricole - Domaine Ste ANNE - 20270 - TALLONE - France - SIREN 343702999


S.C.A. STE ANNE - Domaine Ste Anne - 20270 - TALLONE - France


Inscription le 4 décembre 2006 - renonciation partielle n°444675 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Renouvellement avec limitation le 23 octobre 2015 n°2600676 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-10-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.