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Marques déposées par la société SCA SIPEMA Coopérative Agricole
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Marché de St-Omer
Marque expirée - Marque en non vigueur

Marché de St-Omer
SCA SIPEMA Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
98732956
Date de dépôt :
13/05/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2018

Présentation de la marque Marché de St-Omer

Déposée le 13 mai 1998 par la société SCA SIPEMA Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Marché de St-Omer »

Le déposant est la société SCA SIPEMA Coopérative Agricole domicilié(e) 12 route de Saint Momelin,62500 SAINT-OMER (dossier no 2368582) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 197 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA SIPEMA domicilié(e) 12 route de Saint Momelin,62500 SAINT-OMER (dossier no 2368582) - 62500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Marché de St-Omer est expirée depuis le 13 mai 2018.


SCA SIPEMA Coopérative Agricole - 12 route de Saint Momelin,62500 SAINT-OMER (dossier no 2368582) - 62500 - France - SIREN 314197757


SCA SIPEMA - 12 route de Saint Momelin,62500 SAINT-OMER (dossier no 2368582) - 62500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 24 octobre 2000 - Concession de licence n°310329 - Publication au BOPI 2000-10-24

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368582 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Fruits et légumes frais Emballage et entreposage de marchandises.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.