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Marques déposées par madame SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS
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MILLE X EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLE X EXCELLENCE
Mme. SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS

Numéro de dépôt :
4257394
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2026
MILLE X EXCELLENCE de SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS

Présentation de la marque MILLE X EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par madame SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILLE X EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est madame SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS domicilié(e) 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS domicilié(e) 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque MILLE X EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE X EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.

SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 PIERRES , MILLE X LA PROMESSE , MILLE DOUCEURS


Mme. SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS - 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France


Mme. SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS - 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.