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Marques déposées par madame SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS
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MILLE DOUCEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLE DOUCEURS
Mme. SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS

Numéro de dépôt :
4257494
Date de dépôt :
17/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2026
MILLE DOUCEURS de SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS

Présentation de la marque MILLE DOUCEURS

Déposée par voie électronique le 17 mars 2016 par madame SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILLE DOUCEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est madame SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS domicilié(e) 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS domicilié(e) 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque MILLE DOUCEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE DOUCEURS arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 PIERRES , MILLE X LA PROMESSE , MILLE X EXCELLENCE


Mme. SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS - 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France


Mme. SCA SCA LES VIGNERONS CREATEURS - 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.