Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA SAINTE ANNE
/
CLOS CANTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS CANTA
SCA SAINTE ANNE, SOCIETE CIVILE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3618473
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018
CLOS CANTA de SCA SAINTE ANNE

Présentation de la marque CLOS CANTA

Déposée le 17 décembre 2008 par la société SCA SAINTE ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS CANTA »

Le déposant est la société SCA SAINTE ANNE domicilié(e) 00 DOMAINE SAINTE ANNE - 20270 - TALLONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 702 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA SAINTE ANNE domicilié(e) 00 DOMAINE SAINTE ANNE - 20270 - TALLONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CANTA est expirée depuis le 17 décembre 2018.

SCA SAINTE ANNE a également déposé les autres marques suivantes : CASA ALTA


SCA SAINTE ANNE, SOCIETE CIVILE AGRICOLE - 00 DOMAINE SAINTE ANNE - 20270 - TALLONE - France - SIREN 343702999


SCA SAINTE ANNE - 00 DOMAINE SAINTE ANNE - 20270 - TALLONE - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.