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Marques déposées par SCA RHONEA
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TERROIR DARONTON TTT DEPUIS 1956
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIR DARONTON TTT DEPUIS 1956
SCA RHONEA

Numéro de dépôt :
4535416
Date de dépôt :
20/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2029
TERROIR DARONTON TTT DEPUIS 1956 de SCA RHONEA

Présentation de la marque TERROIR DARONTON TTT DEPUIS 1956

Déposée par voie électronique le 20 mars 2019 par SCA RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIR DARONTON TTT DEPUIS 1956 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est SCA RHONEA domicilié(e) 228 route de carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA RHONEA, Monsieur PASCAL DUCONGET domicilié(e) 228 route de carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

La marque TERROIR DARONTON TTT DEPUIS 1956 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DARONTON TTT DEPUIS 1956 arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.

SCA RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : VENITIA , V.I.V.R.E. Vignerons Investis en Viticulture Raisonnée et Environnementale , LA FONT DU BUIS , Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon , ici on voit la mer , , , Delajoie , AERIA , LES BALMETTES


SCA RHONEA - 228 route de carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


SCA RHONEA, Monsieur PASCAL DUCONGET - 228 route de carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.