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Marques déposées par la société SCA RHONEA
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ROCALINOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROCALINOT
SCA RHONEA, SCA

Numéro de dépôt :
1580261
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2030

Présentation de la marque ROCALINOT

Déposée le 9 mars 1990 par la société SCA RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROCALINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCA RHONEA domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France.

La marque ROCALINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROCALINOT arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

SCA RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : VENITIA , V.I.V.R.E. Vignerons Investis en Viticulture Raisonnée et Environnementale , LA FONT DU BUIS , Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon , Origine 1348 , ici on voit la mer , , , Delajoie , VINTUR


SCA RHONEA, SCA - 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 807672605


RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal - 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1999 n°2153170 - Publication au BOPI 1999-09-16

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422473 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738760 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-02-05

Vins, vins à appellation d'origine contrôlée "Côtes-du-Rhône", vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, spiritueux et liqueurs