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Marques déposées par la société SCA RHONEA
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Perle de Muscat
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Perle de Muscat
SCA RHONEA, SCA

Numéro de dépôt :
3714893
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2030
Perle de Muscat de SCA RHONEA

Présentation de la marque Perle de Muscat

Déposée le 19 février 2010 par la société SCA RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Perle de Muscat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la société SCA RHONEA domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France.

La marque Perle de Muscat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Perle de Muscat arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

SCA RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : VENITIA , V.I.V.R.E. Vignerons Investis en Viticulture Raisonnée et Environnementale , LA FONT DU BUIS , Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon , Origine 1348 , ici on voit la mer , ROCALINOT , , , Delajoie


SCA RHONEA, SCA - 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 807672605


RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal - 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738772 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-02-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vin issu de cépage Muscat 100% petits grains.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.