Marque renouvelée - Marque en vigueur

LEGENDE DES TOQUES
SCA RHONEA

Numéro de dépôt :
3687601
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2029
LEGENDE DES TOQUES de SCA RHONEA

Présentation de la marque LEGENDE DES TOQUES

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2009 par la société SCA RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEGENDE DES TOQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est la société SCA RHONEA domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France.

La marque LEGENDE DES TOQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEGENDE DES TOQUES arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.

SCA RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : VENITIA , V.I.V.R.E. Vignerons Investis en Viticulture Raisonnée et Environnementale , LA FONT DU BUIS , Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon , Origine 1348 , ici on voit la mer , ROCALINOT , LES BALMETTES , LAKRIMA , LA CHÊNERAIE


SCA RHONEA - 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 807672605


RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal - 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738748 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-02-05

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins d'appellation d'origine contrôlée "Côtes-du-rhône", "Côtes-du-rhône-Villages, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.