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Marques déposées par la société SCA RHONEA
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Domaine de la Curnière
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine de la Curnière
SCA RHONEA, SCA

Numéro de dépôt :
3591651
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2028
Domaine de la Curnière de SCA RHONEA

Présentation de la marque Domaine de la Curnière

Déposée le 28 juillet 2008 par la société SCA RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Curnière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.

Le déposant est la société SCA RHONEA domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

La marque Domaine de la Curnière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de la Curnière arrivera à expiration en date du 28 juillet 2028.

SCA RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : VENITIA , V.I.V.R.E. Vignerons Investis en Viticulture Raisonnée et Environnementale , LA FONT DU BUIS , Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon , Origine 1348 , ici on voit la mer , ROCALINOT , , , Delajoie


SCA RHONEA, SCA - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 807672605


SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685829 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-06-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine controlée ; vins de pays.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.