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Marques déposées par la société SCA RHONEA
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DOM'VENITIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOM'VENITIA
SCA RHONEA, SCA

Numéro de dépôt :
3592260
Date de dépôt :
01/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/08/2028
DOM\'VENITIA de SCA RHONEA

Présentation de la marque DOM'VENITIA

Déposée le 1 août 2008 par la société SCA RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOM'VENITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.

Le déposant est la société SCA RHONEA domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

La marque DOM'VENITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOM'VENITIA arrivera à expiration en date du 1 août 2028.

SCA RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : VENITIA , V.I.V.R.E. Vignerons Investis en Viticulture Raisonnée et Environnementale , LA FONT DU BUIS , Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon , Origine 1348 , ici on voit la mer , ROCALINOT , , , Delajoie


SCA RHONEA, SCA - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 807672605


SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Inscription le 4 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714635 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689414 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-07-30

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.