Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apsolom
SCA RHONEA

Numéro de dépôt :
4548417
Date de dépôt :
03/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2029
Apsolom de SCA RHONEA

Présentation de la marque Apsolom

Déposée par voie électronique le 3 mai 2019 par SCA RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apsolom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est SCA RHONEA domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL DUCONGET domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque Apsolom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apsolom arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

SCA RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : VENITIA , V.I.V.R.E. Vignerons Investis en Viticulture Raisonnée et Environnementale , LA FONT DU BUIS , Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon , ici on voit la mer , , , Delajoie , AERIA , LES BALMETTES


SCA RHONEA - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Monsieur PASCAL DUCONGET - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.