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Marques déposées par la société SCA RHONEA
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1912 ALTITUDE 1912 1912 VENTOUX VENTOUX 1912
Marque renouvelée - Marque en vigueur

1912 ALTITUDE 1912 1912 VENTOUX VENTOUX 1912
SCA RHONEA, SCA

Numéro de dépôt :
3637563
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2029
1912 ALTITUDE 1912 1912 VENTOUX VENTOUX 1912 de SCA RHONEA

Présentation de la marque 1912 ALTITUDE 1912 1912 VENTOUX VENTOUX 1912

Déposée le 17 mars 2009 par la société SCA RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1912 ALTITUDE 1912 1912 VENTOUX VENTOUX 1912 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la société SCA RHONEA domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

La marque 1912 ALTITUDE 1912 1912 VENTOUX VENTOUX 1912 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1912 ALTITUDE 1912 1912 VENTOUX VENTOUX 1912 arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.

SCA RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : VENITIA , V.I.V.R.E. Vignerons Investis en Viticulture Raisonnée et Environnementale , LA FONT DU BUIS , Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon , Origine 1348 , ici on voit la mer , ROCALINOT , , , Delajoie


SCA RHONEA, SCA - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 807672605


SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2019 n°2709130 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-03-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Ventoux ”.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.