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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) sca parfums provence Ventoux
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LAVANDE MONT VENTOUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAVANDE MONT VENTOUX
sca parfums provence Ventoux, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4284067
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2026
LAVANDE MONT VENTOUX de sca parfums provence Ventoux

Présentation de la marque LAVANDE MONT VENTOUX

Déposée le 30 juin 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) sca parfums provence Ventoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LAVANDE MONT VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) sca parfums provence Ventoux domicilié(e) 0 rue de saint trinit - 84390 - SAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 413 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA PARFUMS PROVENCE VENTOUX, M. GRANET BERNARD domicilié(e) 0 RUE DE SAINT TRINIT - 84390 - SAULT - France.

La marque LAVANDE MONT VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAVANDE MONT VENTOUX arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.


sca parfums provence Ventoux, Société Coopérative Agricole - 0 rue de saint trinit - 84390 - SAULT - France - SIREN 950413856


SCA PARFUMS PROVENCE VENTOUX, M. GRANET BERNARD - 0 RUE DE SAINT TRINIT - 84390 - SAULT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; dentifrices ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.