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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA Packaging Nicollet
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HUGUES NICOLLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

HUGUES NICOLLET
SCA Packaging Nicollet societe par actions simplifiee

Numéro de dépôt :
1417455
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017

Présentation de la marque HUGUES NICOLLET

Déposée le 9 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA Packaging Nicollet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUGUES NICOLLET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA Packaging Nicollet domicilié(e) 143 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2348007) - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Packaging Nicollet c/o Patrix AB domicilié(e) Sjoporten 4,41764 GOTEBORG,SUEDE (dossier no 2348007) - 41764 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUGUES NICOLLET est expirée depuis le 9 juillet 2017.

SCA Packaging Nicollet a également déposé les autres marques suivantes : QUATTRO CANNELURE


SCA Packaging Nicollet societe par actions simplifiee - 143 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2348007) - 92200 - France


SCA Packaging Nicollet c/o Patrix AB - Sjoporten 4,41764 GOTEBORG,SUEDE (dossier no 2348007) - 41764 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2348007 - Publication au BOPI 2007-07-30

Renouvellement sans limitation n°2091752 - Publication au BOPI 1997-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 30 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°462997 - Publication au BOPI 2007-07-30

Papier, carton, carton ondulé, matières synthétiques, feuilles en une ou plusieurs de ces matières, emballages et articles formés des feuilles précités.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.