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Marques déposées par la société SCA OUEST Société coopérative à capital variable
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MANUEL-@
Marque expirée - Marque en non vigueur

MANUEL-@
SCA OUEST Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3467262
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
MANUEL-@ de SCA OUEST Société coopérative à capital variable

Présentation de la marque MANUEL-@

Déposée le 1 décembre 2006 par la société SCA OUEST Société coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANUEL-@ »

Le déposant est la société SCA OUEST Société coopérative à capital variable domicilié(e) Route de Cordemais,44360 ST ETIENNE DE MONTLUC - 44360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 007 080 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES TEN FRANCE domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUEL-@ est expirée depuis le 1 décembre 2016.


SCA OUEST Société coopérative à capital variable - Route de Cordemais,44360 ST ETIENNE DE MONTLUC - 44360 - France - SIREN 007080021


SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES TEN FRANCE - 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Services d'éducation de formation.

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, notamment dans le domaine de la gestion du personnel. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).