Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESPECT IN
SCA NOURICIA, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3931444
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/07/2022
RESPECT IN de SCA NOURICIA

Présentation de la marque RESPECT IN

Déposée le 3 juillet 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA NOURICIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RESPECT IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA NOURICIA domicilié(e) 12 rue Begand - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 678 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RESPECT IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPECT IN est expirée depuis le 3 juillet 2022.

SCA NOURICIA a également déposé les autres marques suivantes : , Champ d'experts de la transformation à la production , Respect'In , RESPECT IN NOURRISSONS L AVENIR , VENDRE ET PRODUIRE , NOURICIA


SCA NOURICIA, Société Coopérative Agricole - 12 rue Begand - 10000 - TROYES - France - SIREN 442678892


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins, vins tranquilles, vins pétillants, vins à appellation d'origine contrôlée champagne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.