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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCA NORMANDE
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La Sélection de Votre Pâtissier
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Sélection de Votre Pâtissier
SCA NORMANDE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3580040
Date de dépôt :
03/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2018
La Sélection de Votre Pâtissier de SCA NORMANDE

Présentation de la marque La Sélection de Votre Pâtissier

Déposée le 3 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) SCA NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Sélection de Votre Pâtissier »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCA NORMANDE domicilié(e) 0 ZI NORD, BP 61043,14101 LISIEUX CEDEX - 14101 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 493 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal POTTIER SCA NORMANDE domicilié(e) 0 ZI NORD, BP 61043,14101 LISIEUX CEDEX - 14101 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sélection de Votre Pâtissier est expirée depuis le 3 juin 2018.

SCA NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes : La Sélection de Votre Poissonnier , La Sélection de Votre Boucher , La Sélection de Votre Crémier , La Sélection de Votre Traiteur , La Sélection de Votre Charcutier , La Sélection de Votre Boulanger


SCA NORMANDE Société Anonyme - 0 ZI NORD, BP 61043,14101 LISIEUX CEDEX - 14101 - France - SIREN 319493953


Pascal POTTIER SCA NORMANDE - 0 ZI NORD, BP 61043,14101 LISIEUX CEDEX - 14101 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.