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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCA NORMANDE
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La Sélection de Votre Boulanger
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Sélection de Votre Boulanger
SCA NORMANDE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3590676
Date de dépôt :
24/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2018
La Sélection de Votre Boulanger de SCA NORMANDE

Présentation de la marque La Sélection de Votre Boulanger

Déposée le 24 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) SCA NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Sélection de Votre Boulanger »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCA NORMANDE domicilié(e) 0 ZI Nord, Bp 61043,14101 LISIEUX CEDEX - 14101 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 493 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal POTTIER SCA NORMANDE domicilié(e) 0 ZI Nord, BP 61043,14101 LISIEUX CEDEX - 14101 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sélection de Votre Boulanger est expirée depuis le 24 juillet 2018.

SCA NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes : La Sélection de Votre Poissonnier , La Sélection de Votre Boucher , La Sélection de Votre Crémier , La Sélection de Votre Traiteur , La Sélection de Votre Charcutier , La Sélection de Votre Pâtissier


SCA NORMANDE Société Anonyme - 0 ZI Nord, Bp 61043,14101 LISIEUX CEDEX - 14101 - France - SIREN 319493953


Pascal POTTIER SCA NORMANDE - 0 ZI Nord, BP 61043,14101 LISIEUX CEDEX - 14101 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.