Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mini-tendresse
SCA MARCHE DE PHALEMPIN

Numéro de dépôt :
3303495
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/07/2014
Mini-tendresse de SCA MARCHE DE PHALEMPIN

Présentation de la marque Mini-tendresse

Déposée le 16 juillet 2004 par la société SCA MARCHE DE PHALEMPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Mini-tendresse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la société SCA MARCHE DE PHALEMPIN domicilié(e) rue Jean-Baptiste Lebas, Le Paradis,59133 PHALEMPIN - 59133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 823 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président SCA MARCHE DE PHALEMPIN domicilié(e) rue Jean-Baptiste Lebas, Le Paradis,59133 PHALEMPIN - 59133 - France.

La marque Mini-tendresse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mini-tendresse est expirée depuis le 16 juillet 2014.

SCA MARCHE DE PHALEMPIN a également déposé les autres marques suivantes : BOREALE , FRAICHEUR DU NORD , MIX-Endive , La Capucine des Catiches , Marché de Phalempin Saveurs au Quotidien , Le Marché de Phalempin , OTHENTIC ENDIVE


SCA MARCHE DE PHALEMPIN - rue Jean-Baptiste Lebas, Le Paradis,59133 PHALEMPIN - 59133 - France - SIREN 428823462


Monsieur le Président SCA MARCHE DE PHALEMPIN - rue Jean-Baptiste Lebas, Le Paradis,59133 PHALEMPIN - 59133 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Fruits et légumes frais. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.