Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA MARCHE DE PHALEMPIN
/
La Capucine des Catiches
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Capucine des Catiches
SCA MARCHE DE PHALEMPIN

Numéro de dépôt :
3314750
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/09/2014
La Capucine des Catiches de SCA MARCHE DE PHALEMPIN

Présentation de la marque La Capucine des Catiches

Déposée le 27 septembre 2004 par la société SCA MARCHE DE PHALEMPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « La Capucine des Catiches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la société SCA MARCHE DE PHALEMPIN domicilié(e) Rue Jean Baptiste Lebas, Le Paradis,59133 PHALEMPIN - 59133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 823 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA MARCHE DE PHALEMPIN domicilié(e) Rue Jean Baptiste Lebas, Le Paradis,59133 PHALEMPIN - 59133 - France.

La marque La Capucine des Catiches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Capucine des Catiches est expirée depuis le 27 septembre 2014.

SCA MARCHE DE PHALEMPIN a également déposé les autres marques suivantes : Mini-tendresse , BOREALE , FRAICHEUR DU NORD , MIX-Endive , Marché de Phalempin Saveurs au Quotidien , Le Marché de Phalempin , OTHENTIC ENDIVE


SCA MARCHE DE PHALEMPIN - Rue Jean Baptiste Lebas, Le Paradis,59133 PHALEMPIN - 59133 - France - SIREN 428823462


SCA MARCHE DE PHALEMPIN - Rue Jean Baptiste Lebas, Le Paradis,59133 PHALEMPIN - 59133 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Fruits et légumes frais. Fruits et légumes conservés, sédhés et cuits. Boissons de fruits et fus de fruits, nectars de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.