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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Les Vins de Sylla
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SYLLA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYLLA
SCA Les Vins de Sylla, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1539446
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2029

Présentation de la marque SYLLA

Déposée le 3 juillet 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Les Vins de Sylla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Les Vins de Sylla domicilié(e) BP 141, AVENUE DU VIADUC - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 180 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA SYLLA, M. ROBERT GENEVIEVE domicilié(e) BP 141, AVENUE DU VIADUC - 84400 - APT - France.

La marque SYLLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SYLLA arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.


SCA Les Vins de Sylla, Société Coopérative Agricole - BP 141, AVENUE DU VIADUC - 84400 - APT - France - SIREN 783180250


SCA SYLLA, M. ROBERT GENEVIEVE - BP 141, AVENUE DU VIADUC - 84400 - APT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147455 - Publication au BOPI 1999-06-22

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409891 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2019 n°2717349 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-06-06

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