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Marques déposées par la société SCA LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS
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Château Pézilla
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château Pézilla
SCA LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3220413
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2023
Château Pézilla de SCA LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS

Présentation de la marque Château Pézilla

Déposée le 7 avril 2003 par la société SCA LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château Pézilla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la société SCA LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque Château Pézilla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Pézilla est expirée depuis le 7 avril 2023.


SCA LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 389743303


SCA LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS - 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Inscription le 13 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608774 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2013 n°2539287 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-09-13

Vins d'appellation d'origine Contrôlée dont les noms suivent Muscat de Rivesaltes Rivesaltes ambré Rivesaltes tuilé Rivesaltes grenat Rivesaltes hors d'âge Côtes du Roussillon rouge Côtes du Roussillon rose Côtes du Roussillon blanc Côtes du Roussillon villages