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Marques déposées par SCA LES VIGNERONS
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DOMAINE DES ARMASSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ARMASSONS
SCA LES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
3001387
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES ARMASSONS

Déposée le 14 janvier 2000 par SCA LES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES ARMASSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS, domicilié(e) 20 rue de Nîmes, 30300 JONQUIERES SAINT VINCENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DOMAINE DES ARMASSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ARMASSONS est expirée depuis le 14 janvier 2010.

SCA LES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA COLOMBE D'OR , DOMAINE DES LACQUETS , DOMAINE DES TROIS PIERRES


SCA LES VIGNERONS - 20 rue de Nîmes, 30300 JONQUIERES SAINT VINCENT - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine des Armassons ".