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Marques déposées par SCA LES VIGNERONS
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DOMAINE DE LA COLOMBE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COLOMBE D'OR
SCA LES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
3001385
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COLOMBE D'OR

Déposée le 14 janvier 2000 par SCA LES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA COLOMBE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS, domicilié(e) 20 rue de Nîmes, 30300 JONQUIERES SAINT VINCENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DOMAINE DE LA COLOMBE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COLOMBE D'OR est expirée depuis le 14 janvier 2010.

SCA LES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES LACQUETS , DOMAINE DES ARMASSONS , DOMAINE DES TROIS PIERRES


SCA LES VIGNERONS - 20 rue de Nîmes, 30300 JONQUIERES SAINT VINCENT - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine de la Colombe d'Or ".