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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES
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Domaine TERRUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine TERRUS
SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES

Numéro de dépôt :
3318771
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014
Domaine TERRUS de SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES

Présentation de la marque Domaine TERRUS

Déposée le 11 octobre 2004 par la société SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine TERRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES domicilié(e) 84220 GOULT - 84220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 227 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. Les Vignerons Réunis de LA CAVE de LUMIERES domicilié(e) 84220 GOULT - France.

La marque Domaine TERRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine TERRUS est expirée depuis le 11 octobre 2014.

SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , Domaine Les HERBES BLANCHES , Domaine LES PLANES DU ROY RENÉ , Domaine LES YVES


SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES - 84220 GOULT - 84220 - France - SIREN 783227424


S.C.A. Les Vignerons Réunis de LA CAVE de LUMIERES - 84220 GOULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) – vin d'appelation d'origine contrôlée ; vins de pays ; eaux-de-vie d'appelation d'origine contrôlée.