Marque expirée - Marque en non vigueur

AUBEPINE
SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES

Numéro de dépôt :
3404898
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2016
AUBEPINE de SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES

Présentation de la marque AUBEPINE

Déposée le 16 janvier 2006 par la société SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUBEPINE »

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES domicilié(e) 84220 GOULT - 84220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 227 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. Les Vignerons Réunis de LA CAVE de LUMIERES domicilié(e) 84220 GOULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBEPINE est expirée depuis le 16 janvier 2016.

SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Les HERBES BLANCHES , Domaine TERRUS , Domaine LES PLANES DU ROY RENÉ , Domaine LES YVES


SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES - 84220 GOULT - 84220 - France - SIREN 783227424


S.C.A. Les Vignerons Réunis de LA CAVE de LUMIERES - 84220 GOULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Vins d'appelation d'origine contrôlée “ Côtes du Ventoux ”.