Marque expirée - Marque en non vigueur
LE SARMENT PROVENÇAL
Numéro de dépôt :
3418988
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/03/2016
Présentation de la marque LE SARMENT PROVENÇAL
Déposée le 27 mars 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES VIGNERONS DU ROY RENÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE SARMENT PROVENÇAL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SARMENT PROVENÇAL est expirée depuis le 27 mars 2016.
SCA LES VIGNERONS DU ROY RENÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18