Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CEPAGES DE PROVENCE
Numéro de dépôt :
3418987
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque CEPAGES DE PROVENCE
Déposée le 27 mars 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES VIGNERONS DU ROY RENÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CEPAGES DE PROVENCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA LES VIGNERONS DU ROY RENÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 août 2006 - retrait total n°438614 - Publication au BOPI 2006-08-07
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18