Marque expirée - Marque en non vigueur

ROQUE DE LAVAL
SCA LES VIGNERONS DU PIC

Numéro de dépôt :
3489127
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2017
ROQUE DE LAVAL de SCA LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque ROQUE DE LAVAL

Déposée le 16 mars 2007 par la société SCA LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROQUE DE LAVAL »

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 avenue Sainte Croix,34820 ASSAS - 34820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocat Patricia HIRSCH domicilié(e) LE MILLENAIRE, 770 Rue Alfred Nobel,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROQUE DE LAVAL est expirée depuis le 16 mars 2017.

SCA LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « DOMAINE DE LA TOUR DU ROC » , DOMAINE DE PERET , DOMAINE DE RIGOBERT , DOMAINE DE DOSCARES , L'OR GRIS , “ CUVEE COSTELLOISE ” , LE SENTIER , BALADES EN BIO , DELRANQ , PLAN DE LUCIE


SCA LES VIGNERONS DU PIC - 285 avenue Sainte Croix,34820 ASSAS - 34820 - France - SIREN 775962392


Société d'Avocat Patricia HIRSCH - LE MILLENAIRE, 770 Rue Alfred Nobel,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Boissons de fruits et jus de fruits.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) vins, eaux-de-vie, extraits alcooliques, piquette, spiritueux.

Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification).