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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES VIGNERONS DU PIC
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PUECH DU REDOUNEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PUECH DU REDOUNEL
SCA LES VIGNERONS DU PIC, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3655486
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019
PUECH DU REDOUNEL de SCA LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque PUECH DU REDOUNEL

Déposée le 5 juin 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUECH DU REDOUNEL »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 avenue Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia HIRSCH, CABINET D'AVOCATS JURIA'COOP domicilié(e) 770 rue Alfred Nobel - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUECH DU REDOUNEL est expirée depuis le 5 juin 2019.

SCA LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « DOMAINE DE LA TOUR DU ROC » , DOMAINE DE PERET , DOMAINE DE RIGOBERT , DOMAINE DE DOSCARES , L'OR GRIS , “ CUVEE COSTELLOISE ” , LE SENTIER , BALADES EN BIO , DELRANQ , PLAN DE LUCIE


SCA LES VIGNERONS DU PIC, Société coopérative agricole - 285 avenue Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France - SIREN 775962392


Maître Patricia HIRSCH, CABINET D'AVOCATS JURIA'COOP - 770 rue Alfred Nobel - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, eaux-de-vie, extraits alcooliques, piquette, spiritueux ;

Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification).