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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES VIGNERONS DU PIC
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PLAN DE LUCIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN DE LUCIE
SCA LES VIGNERONS DU PIC, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4004115
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/05/2023
PLAN DE LUCIE de SCA LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque PLAN DE LUCIE

Déposée le 3 mai 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PLAN DE LUCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL D'AVOCAT, Mme HIRSCH PATRICIA domicilié(e) Le RIALTO, 8 RUE DES CONSULS - 34970 - LATTES - France.

La marque PLAN DE LUCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN DE LUCIE est expirée depuis le 3 mai 2023.

SCA LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « DOMAINE DE LA TOUR DU ROC » , DOMAINE DE PERET , DOMAINE DE RIGOBERT , DOMAINE DE DOSCARES , L'OR GRIS , “ CUVEE COSTELLOISE ” , LE SENTIER , BALADES EN BIO , DELRANQ , ROUQUET'S


SCA LES VIGNERONS DU PIC, Société coopérative agricole - 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France - SIREN 775962392


SELARL D'AVOCAT, Mme HIRSCH PATRICIA - Le RIALTO, 8 RUE DES CONSULS - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie ; AOP Languedoc : Grés de Montpellier.