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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES VIGNERONS DU PIC
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MOULIN CLAIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN CLAIR
SCA LES VIGNERONS DU PIC, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3709424
Date de dépôt :
01/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2020
MOULIN CLAIR de SCA LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque MOULIN CLAIR

Déposée le 1 février 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN CLAIR »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats, Me Patricia HIRSCH, Avocat domicilié(e) 17 Parc Club du Millénaire 1025 rue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN CLAIR est expirée depuis le 1 février 2020.

SCA LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « DOMAINE DE LA TOUR DU ROC » , DOMAINE DE PERET , DOMAINE DE RIGOBERT , DOMAINE DE DOSCARES , L'OR GRIS , “ CUVEE COSTELLOISE ” , LE SENTIER , BALADES EN BIO , DELRANQ , PLAN DE LUCIE


SCA LES VIGNERONS DU PIC, société coopérative agricole - 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France - SIREN 775962392


Société d'avocats, Me Patricia HIRSCH, Avocat - 17 Parc Club du Millénaire 1025 rue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; eaux de vie.