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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DU PIC
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LES TONILLIERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TONILLIERES
SCA LES VIGNERONS DU PIC

Numéro de dépôt :
3610854
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018
LES TONILLIERES de SCA LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque LES TONILLIERES

Déposée le 10 novembre 2008 par la société SCA LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TONILLIERES »

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 AVENUE DE SAINTE CROIX,34820 ASSAS - 34820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia HIRSCH Avocat à la Cour domicilié(e) 770 Rue Alfred,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TONILLIERES est expirée depuis le 10 novembre 2018.

SCA LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « DOMAINE DE LA TOUR DU ROC » , DOMAINE DE PERET , DOMAINE DE RIGOBERT , DOMAINE DE DOSCARES , L'OR GRIS , “ CUVEE COSTELLOISE ” , LE SENTIER , BALADES EN BIO , DELRANQ , PLAN DE LUCIE


SCA LES VIGNERONS DU PIC - 285 AVENUE DE SAINTE CROIX,34820 ASSAS - 34820 - France - SIREN 775962392


Maître Patricia HIRSCH Avocat à la Cour - 770 Rue Alfred,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Boissons de fruits et jus de fruit.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins tranquilles, vins de pays, vins d'appellation d'origine, extraits alcooliques, piquette, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).

Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification).