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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DU PIC
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“ CUVEE GOURMANDINE ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ CUVEE GOURMANDINE ”
SCA LES VIGNERONS DU PIC

Numéro de dépôt :
3421745
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2016
“ CUVEE GOURMANDINE ” de SCA LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque “ CUVEE GOURMANDINE ”

Déposée le 4 avril 2006 par la société SCA LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ CUVEE GOURMANDINE ” »

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 avenue de SAINTE CROIX,34820 ASSAS - 34820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats Patricia HIRSCH Avocat à la Cour domicilié(e) 770 Le Millénaire,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CUVEE GOURMANDINE ” est expirée depuis le 4 avril 2016.

SCA LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « DOMAINE DE LA TOUR DU ROC » , DOMAINE DE PERET , DOMAINE DE RIGOBERT , DOMAINE DE DOSCARES , L'OR GRIS , “ CUVEE COSTELLOISE ” , LE SENTIER , BALADES EN BIO , DELRANQ , PLAN DE LUCIE


SCA LES VIGNERONS DU PIC - 285 avenue de SAINTE CROIX,34820 ASSAS - 34820 - France - SIREN 775962392


Société d'Avocats Patricia HIRSCH Avocat à la Cour - 770 Le Millénaire,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins tranquilles, vins de pays, vins d'appellation d'origine, extraits alcooliques, piquette, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie). Boissons de fruits et jus de fruit. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.