Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNERONS A SABLET
SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA

Numéro de dépôt :
4317519
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2026
VIGNERONS A SABLET de SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS

Présentation de la marque VIGNERONS A SABLET

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNERONS A SABLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA domicilié(e) 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS domicilié(e) 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France.

La marque VIGNERONS A SABLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317519.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS A SABLET arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS a également déposé les autres marques suivantes : SABLET Vieilles Vignes , Vieilles Vignes , LES TOURADIERES , Les HAUTS de PIERREVON , NS A SABLET , EXCELLENCE DES VIGNERONS , La FONT du CAÏAU , LES BASTEDIERES , HP HAUTS DE PREBAYON , LES HAUTS DE Pierrevon


SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA - 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France


SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS - 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Vinaigre ;

Bières ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.