Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terroirs & Traditions Le Gravillas depuis 1935 VIEILLES VIGNES
SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA

Numéro de dépôt :
4346856
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2027
Terroirs & Traditions Le Gravillas depuis 1935 VIEILLES VIGNES de SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS

Présentation de la marque Terroirs & Traditions Le Gravillas depuis 1935 VIEILLES VIGNES

Déposée le 17 mars 2017 par SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Terroirs & Traditions Le Gravillas depuis 1935 VIEILLES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA domicilié(e) 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS domicilié(e) 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France.

La marque Terroirs & Traditions Le Gravillas depuis 1935 VIEILLES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroirs & Traditions Le Gravillas depuis 1935 VIEILLES VIGNES arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS a également déposé les autres marques suivantes : SABLET Vieilles Vignes , Vieilles Vignes , LES TOURADIERES , Les HAUTS de PIERREVON , NS A SABLET , EXCELLENCE DES VIGNERONS , La FONT du CAÏAU , VIGNERONS A SABLET , LES BASTEDIERES , HP HAUTS DE PREBAYON


SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA - 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France


SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS - 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Vinaigre ;

Vins d'appellation d'origine protégée “ Côtes du Rhône Village ”.