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Marques déposées par SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS
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SABLET Vieilles Vignes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SABLET Vieilles Vignes
SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA

Numéro de dépôt :
4335280
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2027
SABLET Vieilles Vignes de SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS

Présentation de la marque SABLET Vieilles Vignes

Déposée le 3 février 2017 par SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SABLET Vieilles Vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA domicilié(e) 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS domicilié(e) 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France.

La marque SABLET Vieilles Vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABLET Vieilles Vignes arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS a également déposé les autres marques suivantes : Vieilles Vignes , LES TOURADIERES , Les HAUTS de PIERREVON , NS A SABLET , EXCELLENCE DES VIGNERONS , La FONT du CAÏAU , VIGNERONS A SABLET , LES BASTEDIERES , HP HAUTS DE PREBAYON , LES HAUTS DE Pierrevon


SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA - 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France


SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS - 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Côte du Rhône Village ”.