Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les HAUTS de PIERREVON
SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA

Numéro de dépôt :
4257934
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2026
Les HAUTS de PIERREVON de SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS

Présentation de la marque Les HAUTS de PIERREVON

Déposée par voie électronique le 18 mars 2016 par SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les HAUTS de PIERREVON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA domicilié(e) 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS domicilié(e) 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France.

La marque Les HAUTS de PIERREVON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les HAUTS de PIERREVON arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.

SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS a également déposé les autres marques suivantes : SABLET Vieilles Vignes , Vieilles Vignes , LES TOURADIERES , NS A SABLET , EXCELLENCE DES VIGNERONS , La FONT du CAÏAU , VIGNERONS A SABLET , LES BASTEDIERES , HP HAUTS DE PREBAYON , LES HAUTS DE Pierrevon


SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA - 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France


SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS - 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.