EXCELLENCE DES VIGNERONS
Présentation de la marque EXCELLENCE DES VIGNERONS
Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCELLENCE DES VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EXCELLENCE DES VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316786.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DES VIGNERONS arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.
SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11