Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSE ROSE
SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS

Numéro de dépôt :
4567384
Date de dépôt :
12/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2029
ROSE ROSE de SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS

Présentation de la marque ROSE ROSE

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2019 par SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN RENAUD CHALAMEL domicilié(e) 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

La marque ROSE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE ROSE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.

SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE SAINT SEBASTIEN , ROCA FORTIS , CUVÉE D'ANTAN , ROS'FORTIS , DOMAINE DE FABRIA


SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS - AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


Monsieur JEAN RENAUD CHALAMEL - 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.