Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS
/
ROCA FORTIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROCA FORTIS
SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS

Numéro de dépôt :
3581757
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/06/2018
ROCA FORTIS de SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS

Présentation de la marque ROCA FORTIS

Déposée le 13 juin 2008 par la société SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ROCA FORTIS »

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) AVENUE DE SIGNARGUES,30650 ROCHEFORT DU GARD - 30650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 922 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS M. ERIC SOULIER – PRESIDENT domicilié(e) AVENUE DE SIGNARGUES,30650 ROCHEFORT DU GARD - 30650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCA FORTIS est expirée depuis le 13 juin 2018.

SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS a également déposé les autres marques suivantes : ROSE ROSE , CUVÉE SAINT SEBASTIEN , CUVÉE D'ANTAN , ROS'FORTIS , DOMAINE DE FABRIA


SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS - AVENUE DE SIGNARGUES,30650 ROCHEFORT DU GARD - 30650 - France - SIREN 775922461


SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS M. ERIC SOULIER – PRESIDENT - AVENUE DE SIGNARGUES,30650 ROCHEFORT DU GARD - 30650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée.