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Marques déposées par la société SCA les VIGNERONS DU CASTELAS
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CUVÉE D'ANTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE D'ANTAN
SCA les VIGNERONS DU CASTELAS

Numéro de dépôt :
3848531
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/07/2021
CUVÉE D\'ANTAN de SCA les VIGNERONS DU CASTELAS

Présentation de la marque CUVÉE D'ANTAN

Déposée le 26 juillet 2011 par la société SCA les VIGNERONS DU CASTELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CUVÉE D'ANTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la société SCA les VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) Avenue de Signargues - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 922 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA les VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) Avenue de Signargues PRESIDENT : ERIC SOULIER - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

La marque CUVÉE D'ANTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE D'ANTAN est expirée depuis le 26 juillet 2021.

SCA les VIGNERONS DU CASTELAS a également déposé les autres marques suivantes : ROSE ROSE , CUVÉE SAINT SEBASTIEN , ROCA FORTIS , ROS'FORTIS , DOMAINE DE FABRIA


SCA les VIGNERONS DU CASTELAS - Avenue de Signargues - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 775922461


SCA les VIGNERONS DU CASTELAS - Avenue de Signargues PRESIDENT : ERIC SOULIER - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Vin d'appellation d'origine protégée.