Domaine Vitalis Domaine Beyssanne Domaine Moulières
Présentation de la marque Domaine Vitalis Domaine Beyssanne Domaine Moulières
Déposée le 19 octobre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Les Vignerons du Baou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Vitalis Domaine Beyssanne Domaine Moulières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine Vitalis Domaine Beyssanne Domaine Moulières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Vitalis Domaine Beyssanne Domaine Moulières arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.
SCA Les Vignerons du Baou a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14