LES HAUTS DE L'ARC
Présentation de la marque LES HAUTS DE L'ARC
Déposée le 25 juin 2007 par la société SCA Les Vignerons du Baou Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE L'ARC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE L'ARC est expirée depuis le 25 juin 2017.
SCA Les Vignerons du Baou Coopérative a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31