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Marques déposées par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras
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Muscatelle Muscatelles
Marque expirée - Marque en non vigueur

Muscatelle Muscatelles
SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas

Numéro de dépôt :
3679331
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2019
Muscatelle Muscatelles de SCA Les Vignerons de Vacqueyras

Présentation de la marque Muscatelle Muscatelles

Déposée le 25 septembre 2009 par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Muscatelle Muscatelles »

Le déposant est la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras domicilié(e) Les Vignerons de Vacqueyras Route de Vaison la Romaine B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Muscatelle Muscatelles est expirée depuis le 25 septembre 2019.

SCA Les Vignerons de Vacqueyras a également déposé les autres marques suivantes : G CUVEE PRESTIGE , Café – Terrasses , Café des artistes , Maison du Rhône , DENTELLES DE RAIMBAUT LES DENTELLES DE RAIMBAUT , Rhôdalies Les Rhôdalies , Faubourg des Grands Vins , OENOCARACTERE , VDC ENERGIE VDC ENERGIES VDCENERGY , “ CHILL OUT ” CHILL OUT


SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas - Route de Vaison la Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


Cave Coopérative de Vacqueyras - Les Vignerons de Vacqueyras Route de Vaison la Romaine B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543449 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

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